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Accords Cadre Construction

Accords Cadre Construction
Accords Cadre Construction

Eurosud s’est forgé une solide expérience en matière d’accords-cadres construction. Le cabinet a ainsi mis en place et gère de très nombreux protocoles, tant pour des clients privés que publics.

La mise en place de tels accords permet d’optimiser et de simplifier les assurances construction nécessaires lors de la réalisation d’opérations, dès l’acquisition du terrain et jusqu’à 10 ans après la réception. Au-delà des garanties légales (DO,CNR), les garanties facultatives (TRC, RCMO…) sont alors étendues et modulables en fonction des caractéristiques de l’opération (nature, destination, taille, coût…).

Des conditions tarifaires avantageuses sont négociées par Eurosud et prédéfinies pour un ensemble d’opérations réalisées pendant la durée de l’accord-cadre. Les garanties sont adaptées selon les besoins de l’opération de construction et en fonction de l’analyse et du conseil apportés par Eurosud sur chaque dossier : assurances Tous Risques Chantier, assurances Dommages Ouvrage, Assurances Constructeur Non-Réalisateur, Contrat Collectif de Responsabilité Civile Décennale, et Assurance Responsabilité Civile Maître d’ouvrage.

La constitution du dossier technique avant toute prise de garantie est par ailleurs allégée et une note de couverture est délivrée rapidement en adéquation avec les souhaits des notaires quant à la pérennité des garanties liées à l’acte de construire.

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