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Assurance Responsabilité Civile du Maître d'Ouvrage

Assurance Responsabilité Civile du Maître d'Ouvrage
Assurance Responsabilité Civile du Maître d'Ouvrage
L’opération de construction peut provoquer des dommages aux tiers : dommages corporels, matériels ou immatériels.
Le maître d’ouvrage est par conséquent susceptible d’être recherché en responsabilité. Les troubles excédant les inconvénients normaux de voisinage font l’objet de nombreux contentieux et le maître d’ouvrage, en tant que voisin occasionnel, peut être poursuivi directement par le tiers lésé au titre du dépassement des inconvénients normaux résultant de l’obligation de voisinage, tout comme peu l’être le constructeur.

Ce risque du maître d’ouvrage est assurable par un contrat dit de Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage (RCMO). Cette police couvre toutes les missions du maître d’ouvrage dans le cadre de la réalisation qu’il assume, notamment ses fonctions administratives, juridiques, financières, fiscales, comptables ou commerciales.
Eurosud conseille également de souscrire une garantie relative aux dommages pour atteinte à l’environnement.

Pour toute demande de devis, nous vous invitons à télécharger son questionnaire d'assurance construction (assurance de chantier) qui se trouve ci-dessous et qui reprend les différentes garanties énoncées ci-dessus (DO, CNR, TRC, et RCMO).
Mais vous pouvez également nous contacter au 04 88 66 50 00 et demander l'un de nos spécialistes en assurance construction.

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