Notre offre Responsabilité Civile destinée aux Architectes

Le métier d’architecte concerne diverses missions très variées qui peuvent engager sa responsabilité. L’architecte est très exposé au regard de l’important nombre de missions différentes auxquelles il va être confronté, et de l’évolution législative, réglementaire ou jurisprudentielle concernant son activité. Il est donc impératif que ce dernier dispose d’un contrat qui puisse couvrir l’ensemble de son risque, et puisse s’adapter aux différentes évolutions.

Les contrats d'assurance Responsabilité Civile professionnelle et décennale proposés par Eurosud sont fondés sur un mode "tout sauf", à savoir que tout ce qui n’est pas précisément exclu dans le contrat est garanti. 

Ils couvrent tous les fondements juridiques : contractuels, quasi-délictuels et décennaux, actuels et/ou futurs de la responsabilité des architectes. La notion de garantie "tous fondements juridiques", est très sécuritaire, dans la mesure où elle permet de vous couvrir pour les nouvelles obligations mis à votre charge par la jurisprudence ou la loi. Plus de risques liés à l’incertitude judiciaire ou législative. Les garanties couvrent indifféremment votre responsabilité avant ou après la réception des travaux.

Des contrats qui apportent des garanties complètes. Outre les garanties de base classiques, les garanties importantes suivantes sont également accordées : erreur sans désordre avant et après réception, erreur d’implantation, dommages intermédiaires, afin de procurer une couverture d’assurance optimale. 
De plus, dès lors où la responsabilité de l’architecte serait engagée du fait d’une erreur dans la préconisation de procédés, la garantie sera acquise, que ces derniers relèvent ou pas de techniques courantes, et bénéficient ou pas d’un Pass’Innovation.

De surcroît, la garantie décennale est accordée quelle que soit la nature des ouvrages sur lesquels la mission porte (ouvrage soumis ou non à obligation d’assurance décennale), que cela concerne la solidité ou l’impropriété à destination.

Le contrat intègre une couverture même lorsque l’architecte participe à un groupement momentané de maîtrise d’œuvre, et lorsqu’il intervient en qualité de mandataire pour l’accomplissement de certaines missions bien définies ou en tant que membre du groupement (conjoint et/ou solidaire). 

À noter que si la territorialité décennale de votre contrat est France métropolitaine et DROM, le volet responsabilité civile professionnelle de votre contrat, comporte une extension automatique de garantie aux pays limitrophes à la France Métropolitaine. Enfin à noter que la responsabilité décennale de l’architecte est gérée en capitalisation (base fait dommageable) , là où le contrat référent du marché la gère en répartition.

Pour toute information complémentaire où pour une étude, nous vous remercions de prendre contact avec nos équipes au 04 88 66 50 00. Vous pouvez également remplir le questionnaire contact et l'un de nos collaborateurs spécialisés vous rappelera.