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Maritime et Transport

Prévention : Un emballage adapté pour une expédition réussie

Qu’il soit assuré ou pas, l'exportateur n’obtiendra aucune indemnisation de quiconque si un emballage insuffisant ou défectueux est à l’origine des dommages occasionnés. Il est donc important de faire un peu de prévention en la matière !

S'il est facile pour l'exportateur (parce qu'il connaît bien les caractéristiques de son produit) d'adapter l'emballage à la nature de sa marchandise, il est déjà moins facile de l'optimiser par rapport à l'utilisation des unités de charge et aux quantités expédiées. Une fois ces deux prérequis pris en compte, il faut également prévoir que l'emballage soit :

  • adapté au moyen de transport (air, mer, route), aux risques liés au transport (manutention, gerbage, stockage...) et aux conditions de températures et d'hygrométrie (taux d'humidité, variations fortes de températures,...);
  • adapté aux nécessités liées au pays d'importation (qualité particulière des matériaux d'emballage...);
  • conforme aux normes - ISO, AFNOR - matières dangereuses, ou aux cahiers des charges établis par les syndicats;
  • suffisamment bien marqué quant à la destination pour éviter la perte due à des erreurs de routage, mais aussi peu explicite que possible sur le contenu pour éviter le vol.

Les contrôles liés à l'emballage
Pour toute expédition, l'emballage sera pris en compte au départ par le transporteur qui fera mention de l’état du colis dans le document de transport.

  • si le colis fait preuve d'un bon état apparent, aucune réserve ne sera apportée sur le document et il sera alors accepté comme "clean" ou "net de réserve" ou "sans réserve".
  • si une insuffisance a été notée par le transporteur le document sera alors "surchargé" ou "clause" (mention "réserves" ou "foul" ou "dirty").

En cas de dommage et si le lien a été établi entre le dommage et les réserves, la présomption de responsabilité du transporteur ainsi que la couverture de l'assurance seront annulées, et la responsabilité incombera généralement au vendeur qui n'obtiendra aucune réparation du préjudice.

Les conséquences de l'emballage
Une livraison incomplète, une avarie, des vols ou pertes générées par un emballage ou un marquage inadapté, ont un coût commercial non négligeable. Un emballage réalisé par un emballeur spécialisé ou ayant reçu une certification (SGS, Veritas], permettra de prouver que l'emballage est conforme aux exigences du transport, donc de refuser les réserves éventuellement émises par le transporteur et, si ce n'est pas possible, de mettre en cause la responsabilité de l'emballeur professionnel.
Dans le cas contraire, la responsabilité des dommages incombera au vendeur, qui en subira les frais directs et indirects.

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