Responsabilité civile
Responsabilité Civile des Dirigeants
Tous les jours, en tant que dirigeant, dans l'exercice de vos fonctions, vous prenez des décisions susceptibles d'engager votre responsabilité civile personnelle et de vous amener à rendre des comptes devant plusieurs autorités, y compris les autorités judiciaires. Sans en avoir toujours pleinement conscience, vous exposez ainsi, au-delà de votre entreprise, votre patrimoine personnel ainsi que l'organisation et la sérénité de votre vie professionnelle et familiale.
En pratique, les réclamations à l’encontre de dirigeants sont en réelle augmentation. Il y a aujourd’hui une prise de conscience générale, relayée notamment par le biais des médias, de la faculté d’engager la responsabilité des dirigeants.
L'assurance Responsabilité Civile des Dirigeants (également appelée assurance "D&O" pour Director and Officers) vous protège contre les éventuelles réclamations d’actionnaires, d’employés, de clients ainsi que contre les poursuites d’autorités judiciaires ou administratives menées à votre encontre en raison de faits relatifs à votre fonction.
L’Assurance Responsabilité Civile des Dirigeants couvre les fautes de gestion commises par ceux-ci dans l’exercice de leur fonction. L’objectif de cette couverture est essentiellement de protéger le patrimoine privé des personnes physiques qui exercent une fonction de dirigeant et qui voient leur responsabilité mise en cause en cette qualité. Face à la multiplication des réclamations, cette couverture RC des Dirigeants s’avère être un mécanisme de protection indispensable.
Fort de son expérience dans l'assurance des risques des dirigeants d'entreprises, Eurosud vous propose une offre complète, afin de vous assister et de vous protéger, à tous les stades de la mise en cause de votre responsabilité, et cela pour les motifs suivants :
- Non-respect des statuts de l'entreprise,
- Non-respect d'une disposition législative ou règlementaire,
- Discrimination à l'embauche,
- Harcèlement moral,
- Litige à l'occasion d'un licenciement individuel,
- Atteinte à l'environnement,
- Plainte d'un salarié, d'un client, d'un fournisseur ou d'un tiers estimant avoir subi un préjudice.
